Contrefaçons : les marques affûtent leurs armes

A force d’actions juridiques, de raids punitifs et de destruction de copies, la haute horlogerie lutte toujours plus contre le fléau des contrefaçons. L’astuce et des méthodes dignes des meilleurs détectives sont de plus en plus utilisées pour freiner un trafic coûteux pour les fabricants.

Françoise Lafuma

« Il s’agit d’utiliser tout l’arsenal de mesures possibles pour enrayer un phénomène qui prive l’horlogerie suisse de 5 à 7% de chiffre d’affaires en moyenne chaque année », rappelle Jean-Daniel Pasche, président de la Fédération horlogère (FH). Réunis dans un groupement anti-contrefaçons, une trentaine de membres affûtent leurs armes, les plus classiques comme les plus sophistiquées. Dans ce cadre, où se côtoient Rolex, le groupe Richemont, les marques de Swatch Group, Audemars Piguet, Raymond Weil ou Breitling, les actions communes sont la règle.

Formation des douaniers

Elles passent par la sensibilisation et la formation des autorités douanières. En 2006, avec d’autres secteurs d’activité comme le textile ou le software, ce groupement est intervenu auprès de 600 douaniers dans différents pays. Le service juridique et le service anti-contrefaçons de la FH fournissent des analyses techniques, utilisées par les marques ou auprès des tribunaux par des experts dûment mandatés. Plus offensives, des actions de saisie se déroulent plusieurs fois l’an en Amérique latine, en Asie mais aussi en Europe. Depuis 2007, de telles actions coup de poing ont déjà été menées en Italie et en Turquie.

En Asie, toute une panoplie d’interventions est mise en place avec le centre de la Fédération horlogère, à Hong Kong. Il déploie ses efforts avec le soutien d’intervenants locaux dont le nom est gardé secret. La lutte anti-contrefaçons s’organise tous azimuts et prend parfois la forme de véritables raids. « Sur le terrain, détecter les faux et trouver la source se fait en accord avec les autorités policières locales, poursuit Jean-Daniel Pasche. Il s’agit de saisir les copies, de les détruire et d’essayer autant que possible de faire fermer les unités de production qui les fabriquent ».

Internet, vecteur de faux

Sur Internet, vecteur de diffusion de contrefaçons en plein essor, le combat des fabricants doit s’organiser au moyen de logiciels de traquage pour contrer à la fois le marché du faux et le marché gris. Là aussi, la Fédération horlogère apporte des réponses grâce à la cellule Internet qu’elle a mise en place.

« La surveillance doit être forte et constante car on constate de plus en plus l’utilisation sans droit de marques par des annonceurs pour apparaître dans les résultats des grands moteurs de recherche ou des sites d’enchères qui permettent la vente directe de contrefaçons sur Internet », illustre Stefano Maddalena, directeur des affaires juridiques chez Audemars Piguet depuis 2005. Pour l’horloger indépendant du Brassus, la lutte prend plusieurs formes et démarre par la protection la plus complète de la propriété intellectuelle : « Audemars Piguet est une marque, elle ne peut pas tomber dans le domaine public tout comme les marques figuratives tel AP et autres logos, précise Stefano Maddalena. Mais nous devons être en veille à tout moment pour éviter des utilisations frauduleuses. On doit également protéger le design, c’est-à-dire les modèles comme Royal Oak ou Millenary, les cadrans des montres, et cela, au moyen de différents dépôts. Les brevets peuvent aussi concerner certaines innovations techniques comme le nouvel échappement Audemars Piguet utilisé depuis 2006 ».

Vigilance sur tous les fronts

Une vigilance sur tous les fronts est requise et dans toutes les langues avec une protection qui inclut, en outre, les traductions des noms de marques ou de modèles en idéogrammes, en arabe, etc. Bien protéger ses droits est la première étape. Audemars Piguet s’applique donc à protéger ses marques, son design et ses brevets en Suisse comme auprès des divers offices de propriété intellectuelle à l’international. Mais cette précaution ne suffit pourtant pas à décourager les contrefacteurs. La seconde étape est la réaction rapide face à des copies ou des contrefaçons, phénomènes dont l’essor va grandissant avec l’engouement pour la haute horlogerie dans le monde. « Nous agissons en priorité sur nos grands marchés en Europe et aux Etats-Unis mais également à Hong Kong et au Japon et bien sûr dans les principaux pays producteurs de contrefaçons comme la Chine, la Thaïlande, Taïwan, le Mexique et en Amérique latine, expose Stefano Maddalena. Notre travail porte ses fruits puisque nous avons jusque là gagné toutes nos actions ».

Audemars Piguet travaille de longue date avec le cabinet d’avocats genevois Bugnion, spécialiste de la propriété intellectuelle. Mais depuis deux ans, le groupe a aussi constitué sa propre cellule sous la direction de Stefano Maddalena. Elle est composée de trois avocats, d’une assistante en propriété intellectuelle et d’un stagiaire juriste en droit des affaires et propriété intellectuelle. « Nous sommes encore une équipe réduite par rapport à la force de frappe des principaux groupes horlogers ».

Alerte permanente

Le budget consacré par Audemars Piguet à la protection de ses marques et modèles comprend, par ailleurs, des outils de supervision et de surveillance mis en œuvre par son partenaire genevois. Stefano Maddalena : « Le plus souvent, nous intervenons en direct. Dans tous nos marchés, nos distributeurs sont en alerte. Ils se rendent chez les détaillants, examinent la situation en utilisant les services de détectives et, si nécessaire, attaquent ».

L’action prend aussi forme dans les grands salons horlogers, comme à Baselworld ou Hong Kong. Ainsi, en 2006 comme en 2007, Audemars Piguet a constaté l’existence de copies plastiques de ses modèles à succès et plusieurs stands ont été fermés. Une quinzaine de procédures civiles ou pénales ont déjà été ouvertes par l’entreprise du Brassus devant les tribunaux en Suisse, en Italie et en France.

Parades tous azimuts

« Nous mettons en place trois parades » explique pour sa part Jean-Claude Biver, directeur général de Hublot. La première est juridique dans le cadre du groupe de travail de la Fédération horlogère. La seconde est directement liée aux matériaux pour les montres. Les modèles en or rouge ou en céramique sont a priori plus difficiles à copier, renchérissant le coût des pièces pour les fraudeurs. Tout récemment, Hublot a pourtant saisi une copie de très grande qualité, imitation de sa célèbre « Big Bang », qui paie ainsi la rançon de son succès. « La troisième parade tient dans la conception du mouvement, rapporte Jean-claude Biver. Il s’agit de développer, dessiner et fabriquer de telle manière que l’on puisse en quelque sorte fusionner le mouvement et le cadran afin d’éviter les contrefaçons. Nous avons abouti sur ce projet pour les pièces les plus coûteuses ».

Dans un marché mondialisé où les copies franchissent aussi les frontières de la Suisse, le vote en juin de la nouvelle loi sur les brevets est une arme de plus dans l’arsenal des horlogers suisses. « Ce texte, qui entrera en vigueur en 2008, va permettre de saisir les copies. C’est l’aboutissement d’un dossier de longue haleine qui va donner de nouveaux et solides moyens à la lutte anti-contrefaçons dans notre pays » conclut le président de la Fédération horlogère Jean-Daniel Pasche. ■

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