Opération anticontrefaçon à Hong Kong

Le traditionnel rendez-vous automnal de l’horlogerie, 35e du nom, s’est tenu à Hong Kong du 6 au 10 septembre dernier. Comme chacun le sait, l’horlogerie affronte des vents contraires. L’Asie du Sud-Est, longtemps locomotive du secteur tractant les chiffres d’affaires vers les sommets, avance aujourd’hui en roue libre. Pourtant, dans le guide du salon, les organisateurs se voulaient rassurants en mettant l’accent sur l’extension permanente de la manifestation, saluant la présence de 800 exposants en provenance de 27 pays. En particulier, un effort important a été consenti pour accueillir les marques les plus connues dans un espace réservé appelé curieusement « Salon de TE », qui rassemblait quelque 150 exposants qualifiés « de prestige » dans le guide officiel. Sur le terrain, l’impression d’ensemble diverge quelque peu. De grandes surfaces d’exposition demeurent vides de tout exposant. À l’évidence, les annulations de dernière minute ont été nombreuses. Dans cet espace laissé libre, pour la première fois, l’organisateur a mis sur pied une exposition parallèle axée sur les accessoires de mode et les vêtements, manière d’occuper la place et d’attirer un public différent. Malgré ces efforts louables, l’assistance est restée bien clairsemée, du premier au dernier jour.

Comme elle le fait depuis 2008, la FH a mis sur pied son opération de surveillance pour le compte d’une cinquantaine de marques. Dans un contexte économique déprimé depuis des mois, et sans véritables perspectives de redressement à court terme, les exposants aux abois allaient-ils faire feu de tout bois ? En outre, dans cet environnement compliqué, comment les organisateurs allaient-ils accueillir cette démarche ? S’agissant des conditions-cadres, les incertitudes étaient donc nombreuses à l’entame du salon.

Une frontière poreuse

Sur un plan plus technique, la propension systématique des exposants chinois à chercher la limite en matière de design avait déjà été relevée. Les modèles à succès de l’horlogerie suisse sont auscultés sous toutes les coutures pour en isoler la caractéristique distinctive essentielle. Cette dernière est ensuite reprise à l’identique sur un modèle banal, lui conférant ainsi une proximité visuelle, à tout le moins un degré de parenté avec un design célèbre. Le problème est ainsi posé : quand doit – on considérer qu’un design déposé est violé ? Combien de caractéristiques distinctives doivent être reprises pour que la violation soit constituée ? On l’aura compris, tout est affaire de perception et de pondération, ce qui complique singulièrement l’analyse et donc le travail des investigateurs.

Dès l’ouverture, huit investigateurs se sont partagé les halles du Convention & Exhibition Center de Wanchai pour la phase « lèche – vitrines ». Les équipes ont relevé cette année 59 cas d’infraction. Sur ce nombre, après examen préalable par le responsable d’équipe, 12 plaintes ont été mises de côté pour diverses raisons. Le Panel a donc été amené à se prononcer sur 47 dossiers (même nombre en 2015). Le résultat des délibérations s’établit comme suit :
• 23 violations reconnues (33 violations reconnues en 2015)
• 24 infractions non attestées (14 infractions non attestées en 2015)

Made in…

La surveillance a également pour mission de déceler toute utilisation abusive de l’indication de provenance suisse. Grâce à notre marque de certification, les abus sont poursuivis sur la base du droit des marques, ce qui fonctionne plutôt bien dans le cadre de l’exposition hongkongaise. Pour la quatrième fois, la FHS a fait usage de sa marque de certification contre un exposant qui présentait une ligne de montres arborant l’indication suisse. À l’examen des montres exposées, on distinguait clairement sur le cadran la mention « SWISS MOVT ». Tout aussi clairement apparaissait la mention « MADE IN PRC » sur le fond. La tromperie était donc manifeste et la sanction a été rapide. Les pièces ont été retirées des vitrines. L’exposant pris en flagrant délit a signé l’engagement par lequel il admet connaître désormais les conditions d’utilisation du nom suisse sur des montres.

Parfois, les choses prennent une tournure inattendue. Il en va ainsi d’un exposant qui, sous couvert d’une production de bracelets cuir, proposait en fait sous la table toute une panoplie de composants contrefaits (fermoirs, couronnes, glaces, lunettes). Devant la gravité de la situation, et après avoir réuni les éléments de preuve indispensables, il a été décidé d’intervenir non pas avec le Panel de l’exposition mais avec les Autorités douanières. Dans un laps de temps très court, et grâce aux relations privilégiées entretenues par STU avec les hauts responsables de la douane, un raid a pu être mis sur pied le dernier jour de l’exposition. Tout le matériel du stand a été saisi et les propriétaires ont été emmenés menottes aux poignets, devant les caméras d’une chaîne d’information, au grand dam de la direction du salon, qui, apparemment, n’avait pas été prévenue.